Igm

Marque suisse · 295284 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
295284
Numéro de demande
03347/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Igm ((encadré, poinçon de maître 3380)) ((fig.))
Éléments verbaux
Igm ((encadré, poinçon de maître 3380))
Déposée
16 juin 1978
Enregistrée
31 août 1978
Publiée
18 oct. 1978
Radiée
22 janv. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mars 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 46 du 08.03.1999

  2. 10 mars 1983

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    José-Luis Martin, 21, chemin de l'Ochettaz, 1025 St-Sulpice → José-Luis Martin, 2, chemin du Buvelot, 1110 Morges

    Publié dans la FOSC No 58 du 10.03.1983

  3. 7 nov. 1980

    Transféré

    Titulaire
    Lilianne Martin, 21, chemin de l'Ochettaz, 1025 St-Sulpice → José-Luis Martin, 21, chemin de l'Ochettaz, 1025 St-Sulpice

    Publié dans la FOSC No 262 du 07.11.1980

  4. 4 avr. 1979

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Lilianne Martin, 38, chemin des Crêts-de-Champel, 1206 Genève → Lilianne Martin, 21, chemin de l'Ochettaz, 1025 St-Sulpice

    Publié dans la FOSC No 79 du 04.04.1979

  5. 18 oct. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 244 du 18.10.1978

Parties

Titulaire

José-Luis Martin

1110 Morges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.