V

Marque suisse · 295481 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
295481
Numéro de demande
03384/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
V ((signe de cuir, fond noir, encadré, poinçon de maître 7687)) ((fig.))
Éléments verbaux
V ((signe de cuir, fond noir, encadré, poinçon de maître 7687))
Déposée
26 juin 1978
Enregistrée
6 sept. 1978
Publiée
31 oct. 1978
Radiée
22 janv. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main · Bijouterie et horlogerie

Orfèvrerie, couverts en métal argenté.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mars 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 46 du 08.03.1999

  2. 31 oct. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 255 du 31.10.1978

Parties

Titulaire

Viners France S. à r.l.

5, Rue Froissart, Paris 3e, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.