Marque figurative

Marque suisse · 295709 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
295709
Numéro de demande
02616/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((chats)) ((fig.))
Éléments verbaux
((chats))
Déposée
18 mai 1978
Enregistrée
27 sept. 1978
Publiée
11 nov. 1978
Radiée
10 déc. 1998
Motif
Non prolongée
Priorité
19.12.1977 BX
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Métaux et produits métalliques · Caoutchouc, plastiques et isolants · Meubles · Ustensiles de ménage et de cuisine · Cordes, tentes et fibres brutes · Tissus

Matières plastiques à l'état brut; articles et garnitures pour supports de matelas et matelas tels que ressorts de compression, ressorts de traction, chaînes et crochets; matières plastiques semi-finies sous forme de lames, plaques et baguettes; matériaux pour rembourrages; meubles pour l'intérieur de maisons, pour bureaux, restaurants, salles de conférences et jardins en métal, bois, plastique avec ou sans ressorts ou matériaux faisant ressort; literie y inclus matelas faits de matières plastiques et de filaments en matières naturelles ou synthétiques avec ou sans ressorts métalliques ou plastiques, coussins, oreillers, traversins; revêtements en textile ou plastique pour l'ameublement; laine d'acier; linge de lit, couvertures de lit et duvets.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 14 du 21.01.1999

  2. 25 avr. 1981

    Partiellement radié

    LPS
    Matières plastiques à l'état brut; articles et garnitures pour supports de matelas et matelas tels que ressorts de compression, ressorts de traction, chaînes et crochets; matières plastiques semi-finies sous forme de lames, plaques et baguettes; matériaux pour rembourrages; meubles pour l'intérieur de maisons, pour bureaux, restaurants, salles de conférences et jardins en métal, bois, plastique avec ou sans ressorts ou matériaux faisant ressort; literie y inclus matelas faits de matières plastiques et de filaments en matières naturelles ou synthétiques avec ou sans ressorts métalliques ou plastiques, coussins, oreillers, traversins; revêtements en textile ou plastique pour l'ameublement; laine d'acier; tissus tissés, imprimés, imprégnés de résine ou enduits de plastique; linge de lit, couvertures de lit et duvets. → Matières plastiques à l'état brut; articles et garnitures pour supports de matelas et matelas tels que ressorts de compression, ressorts de traction, chaînes et crochets; matières plastiques semi-finies sous forme de lames, plaques et baguettes; matériaux pour rembourrages; meubles pour l'intérieur de maisons, pour bureaux, restaurants, salles de conférences et jardins en métal, bois, plastique avec ou sans ressorts ou matériaux faisant ressort; literie y inclus matelas faits de matières plastiques et de filaments en matières naturelles ou synthétiques avec ou sans ressorts métalliques ou plastiques, coussins, oreillers, traversins; revêtements en textile ou plastique pour l'ameublement; laine d'acier; linge de lit, couvertures de lit et duvets.
    Classification internationale
    1,6,17,20-22,24 → 1,6,17,20-22,24

    Publié dans la FOSC No 93 du 25.04.1981

  3. 11 nov. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 265 du 11.11.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.