Napoléon
Marque suisse · 296317 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 296317
- Numéro de demande
- 03833/1978
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Napoléon ((fig.))
- Déposée
- 3 juin 1978
- Enregistrée
- 8 nov. 1978
- Publiée
- 15 déc. 1978
- Radiée
- 5 janv. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec modification de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 08.08.1978
- Renouvelle
- 170795
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Produits horlogers et de bijouterie, à l'exception des produits munis d'une pièce de monnaie dite <napoléon> ou imitant celle-ci.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 janv. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 05.01.2009
- 8 nov. 2004
Transféré
- Titulaire
- Fabrique Ebel, Société Anonyme, 113, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds → MGI Luxury Group SA, Nidaugasse 35, 2502 Bienne
- Mandataire
- Blum Manfrini Gaillard, 8c, avenue de Champel, 1211 Genève 12 → B.M.G., Avocats, 8c, avenue de Champel, Case postale 385, 1211 Genève 12
Publié dans la FOSC No 217 du 08.11.2004
- 22 mars 2000
Créancier gagiste
- Créancier gagiste
- Bankers Trust Company, 1, Appold Street, Broadgate, London EC2A 2EH, Royaume-Uni (supprimé)
Publié dans la FOSC No 58 du 22.03.2000
- 23 déc. 1997
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Etienne Blum Stehlé Manfrini & Associés, 6, rue Bellot, 1206 Genève → Blum Manfrini Gaillard, 8c, avenue de Champel, 1211 Genève 12
Publié dans la FOSC No 247 du 23.12.1997
- 23 déc. 1997
Prolongé
Publié dans la FOSC No 247 du 23.12.1997
- 21 avr. 1995
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- Bankers Trust Company, 1, Appold Street, Broadgate, London EC2A 2EH, Royaume-Uni
Publié dans la FOSC No 77 du 21.04.1995
- 21 avr. 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Etienne Blum Stehlé Manfrini & Associés, 6, rue Bellot, 1206 Genève
Publié dans la FOSC No 77 du 21.04.1995
- 15 déc. 1978
Enregistré
Publié dans la FOSC No 294 du 15.12.1978
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.