JZ (Verantwortlichkeitsmarke 3403)

Marque suisse · 296528 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
296528
Numéro de demande
04474/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
JZ (Verantwortlichkeitsmarke 3403) ((fig.))
Déposée
30 août 1978
Enregistrée
23 nov. 1978
Publiée
30 déc. 1978
Radiée
25 mars 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 87 du 06.05.1999

  2. 30 déc. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 305 du 30.12.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.