Marque figurative

Marque suisse · 296929 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
296929
Numéro de demande
04332/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((visage humoristique, nez, barbe, bouche, sourcils)) ((fig.))
Éléments verbaux
((visage humoristique, nez, barbe, bouche, sourcils))
Déposée
20 sept. 1978
Enregistrée
5 janv. 1979
Publiée
7 févr. 1979
Radiée
24 juin 1999
Motif
Non prolongée
Priorité
20.03.1978 US
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles · Ustensiles de ménage et de cuisine · Jeux, jouets et articles de sport · Tabac et articles pour fumeurs

Miroirs; pots en tous genres, vases, chandeliers, écuelles, bocaux, assiettes, cruches, récipients avec ou sans couvercle, verres; tirelires; cendriers.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 150 du 05.08.1999

  2. 7 févr. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 31 du 07.02.1979

Parties

Titulaire

Mugg's Pottery, Ltd. Incorporated

855 Islington Street, Portsmouth (NH), US

Mandataire

Mathieu North Docteur en droit, Avocat

2, rue du Seyon Case postale 1105, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.