Marque figurative

Marque suisse · 297150 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
297150
Numéro de demande
05587/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Pferd, Flügel, Verantwortlichkeitsmarke 3441)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Pferd, Flügel, Verantwortlichkeitsmarke 3441))
Déposée
2 nov. 1978
Enregistrée
18 janv. 1979
Publiée
1 mars 1979
Radiée
2 juil. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuck aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.1999

  2. 1 mars 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 50 du 01.03.1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.