BL 69 (poinçon de maître 1609)
Marque suisse · 297223 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 297223
- Numéro de demande
- 05000/1978
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- BL 69 (poinçon de maître 1609) ((fig.))
- Déposée
- 30 avr. 1978
- Enregistrée
- 26 janv. 1979
- Publiée
- 6 mars 1979
- Radiée
- 20 nov. 1998
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec limitation de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 24.10.1978
- Renouvelle
- 170922
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijouterie en tous genres, boîtes de montres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 1998
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 248 du 22.12.1998
- 6 mars 1979
Enregistré
Publié dans la FOSC No 54 du 06.03.1979
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.