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Marque suisse · 297744 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
297744
Numéro de demande
05745/1978
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
14 févr. 1979
Enregistrée
6 mars 1979
Publiée
17 avr. 1979
Radiée
14 sept. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Toits ouvrants pour voitures automobiles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 nov. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 217 du 08.11.1999

  2. 17 avr. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 88 du 17.04.1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.