Marque figurative

Marque suisse · 298064 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
298064
Numéro de demande
02887/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((velo, rue)) ((fig.))
Éléments verbaux
((velo, rue))
Déposée
27 oct. 1978
Enregistrée
28 mars 1979
Publiée
5 mai 1979
Radiée
30 juin 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Chaussures.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.1999

  2. 5 mai 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 104 du 05.05.1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.