FONDATION DES CLEFS DE ST-PIERRE

Marque suisse · 298181 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
298181
Numéro de demande
02153/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
FONDATION DES CLEFS DE ST-PIERRE ((clefs)) ((fig.))
Éléments verbaux
FONDATION DES CLEFS DE ST-PIERRE ((clefs))
Déposée
22 mai 1978
Enregistrée
3 avr. 1979
Publiée
14 mai 1979
Radiée
10 déc. 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie · Papier et imprimés · Matériaux de construction non métalliques · Ustensiles de ménage et de cuisine · Tissus · Vêtements et chaussures · Mercerie

Insignes, mètres pilants, drapeaux d'enfants, écus, carreaux en terre cuite, livres, brochures, enveloppes philatéliques, T-shirts, verres à vin, disques, porte-clefs, poignées brodées pour four.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 14 du 21.01.1999

  2. 14 mai 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 111 du 14.05.1979

Parties

Titulaire

Fondation des Clefs de St-Pierre pour la conservation de la Cathédrale Saint-Pierre à Genève

paroisse protestante de Saint-Pierre-Fusterie 24, place du Bourg-de-Four, 1204 Genève

Mandataire

Pierre Engel

1211 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.