Marque figurative

Marque suisse · 298408 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
298408
Numéro de demande
05469/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
((caractères japonais)) ((fig.))
Éléments verbaux
((caractères japonais))
Déposée
7 nov. 1978
Enregistrée
24 avr. 1979
Publiée
26 mai 1979
Radiée
2 juil. 1999
Motif
Non prolongée
Remarques
Les caractères japonais signifient, selon déclaration de la déposante, <Miyakawa pour broches multiples>.
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres); grands instruments pour l'agriculture; couveuses.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.1999

  2. 26 mai 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 121 du 26.05.1979

Parties

Titulaire

Miyakawa Kogyo Kabushiki Kaisha

3-48, Daimon-cho, Seki City (Gifu), JP

Mandataire

Micheli & Cie

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.