Marque figurative

Marque suisse · 298963 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
298963
Numéro de demande
00617/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild))
Déposée
7 févr. 1979
Enregistrée
23 mai 1979
Publiée
6 juil. 1979
Radiée
26 juil. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Meubles

Behältnisse für Magnet- oder andere Tonbänder, aus Plastik oder anderen Kunststoffen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 août 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 157 du 16.08.2004

  2. 22 oct. 1996

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Sony Music Entertainment Inc., 51 West 52nd Street, New York (NY), Etats-Unis d'Amérique → Sony Music Entertainment Inc., A Delaware Corporation, 550 Madison Avenue, New York (NY), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 205 du 22.10.1996

  3. 7 mai 1991

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    CBS Records Inc., 51 West 52nd Street, New York (NY), Etats-Unis d'Amérique → Sony Music Entertainment Inc., 51 West 52nd Street, New York (NY), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1991

  4. 7 mai 1991

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Pestalozzi Gmuer & Patry, Löwenstrasse 1, 8001 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich

    Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1991

  5. 7 avr. 1988

    Transféré

    Titulaire
    CBS Inc., 51 West 52 Street, New York/NY, Etats-Unis d'Amérique → CBS Records Inc., 51 West 52nd Street, New York (NY), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 79 du 07.04.1988

  6. 7 avr. 1988

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Rudolf Heiz, Löwenstrasse 1, 8000 Zürich → Pestalozzi Gmuer & Patry, Löwenstrasse 1, 8001 Zürich

    Publié dans la FOSC No 79 du 07.04.1988

  7. 6 juil. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 155 du 06.07.1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.