Marque figurative

Marque suisse · 299185 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
299185
Numéro de demande
00590/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo))
Déposée
5 févr. 1979
Enregistrée
21 juin 1979
Publiée
25 juil. 1979
Radiée
26 juil. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres et leurs parties.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 août 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 157 du 16.08.2004

  2. 25 juil. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 171 du 25.07.1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.