C

Marque suisse · 299223 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
299223
Numéro de demande
01523/1979
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
C ((logo, poinçon de maître 3480)) ((fig.))
Éléments verbaux
C ((logo, poinçon de maître 3480))
Déposée
23 mars 1979
Enregistrée
21 juin 1979
Publiée
2 août 1979
Radiée
27 oct. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 déc. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 238 du 07.12.1999

  2. 2 août 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 178 du 02.08.1979

Parties

Titulaire

Carole Guinard

1164 Buchillon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.