Marque figurative
Marque suisse · 299333 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 299333
- Numéro de demande
- 00888/1979
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Segelboot, Matrose, Anlegeplatz, eingerahmt)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Segelboot, Matrose, Anlegeplatz, eingerahmt))
- Déposée
- 20 févr. 1979
- Enregistrée
- 28 juin 1979
- Publiée
- 8 août 1979
- Radiée
- 14 sept. 1999
- Motif
- Non prolongée
- Renouvelle
- 177149
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Alkoholfreie Getränke.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 nov. 1999
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 217 du 08.11.1999
- 8 août 1979
Enregistré
Publié dans la FOSC No 183 du 08.08.1979
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.