Marque figurative

Marque suisse · 299333 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
299333
Numéro de demande
00888/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Segelboot, Matrose, Anlegeplatz, eingerahmt)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Segelboot, Matrose, Anlegeplatz, eingerahmt))
Déposée
20 févr. 1979
Enregistrée
28 juin 1979
Publiée
8 août 1979
Radiée
14 sept. 1999
Motif
Non prolongée
Renouvelle
177149
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Alkoholfreie Getränke.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 nov. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 217 du 08.11.1999

  2. 8 août 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 183 du 08.08.1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.