HD

Marque suisse · 299511 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
299511
Numéro de demande
01938/1979
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
HD ((eingerahmt)) ((fig.))
Éléments verbaux
HD ((eingerahmt))
Déposée
10 avr. 1979
Enregistrée
9 juil. 1979
Publiée
17 août 1979
Radiée
24 nov. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Fahrzeuge; Apparate zur Fortbewegung auf dem Lande.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 janv. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 4 du 06.01.2000

  2. 17 août 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 191 du 17.08.1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.