Marque figurative
Marque suisse · 300587 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 300587
- Numéro de demande
- 02761/1979
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Hammer, Kreis)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Hammer, Kreis))
- Déposée
- 16 janv. 1979
- Enregistrée
- 5 oct. 1979
- Publiée
- 6 nov. 1979
- Radiée
- 8 sept. 1999
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- mit Sitzverlegung und abgeänderter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 27.05.1979
- Renouvelle
- 174673
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Matériaux de construction non métalliques
Einzel- und Doppeldenkmäler; Grabanlagen, bestehend aus Einfassung, Abdeckplatte, Stein und Sockel.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 1999
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 205 du 21.10.1999
- 6 nov. 1979
Enregistré
Publié dans la FOSC No 260 du 06.11.1979
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.