Marque figurative

Marque suisse · 300587 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
300587
Numéro de demande
02761/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Hammer, Kreis)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Hammer, Kreis))
Déposée
16 janv. 1979
Enregistrée
5 oct. 1979
Publiée
6 nov. 1979
Radiée
8 sept. 1999
Motif
Non prolongée
Remarques
mit Sitzverlegung und abgeänderter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 27.05.1979
Renouvelle
174673
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Matériaux de construction non métalliques

Einzel- und Doppeldenkmäler; Grabanlagen, bestehend aus Einfassung, Abdeckplatte, Stein und Sockel.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 205 du 21.10.1999

  2. 6 nov. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 260 du 06.11.1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.