Marque figurative

Marque suisse · 301234 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
301234
Numéro de demande
03296/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((cadran)) ((fig.))
Éléments verbaux
((cadran))
Déposée
19 juin 1979
Enregistrée
20 nov. 1979
Publiée
28 déc. 1979
Radiée
26 janv. 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Boîtes de montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 58 du 22.03.2000

  2. 28 déc. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 302 du 28.12.1979

Parties

Titulaire

Simon et Membrez S.A.

2852 Courtételle

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.