D
Marque suisse · 301280 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 301280
- Numéro de demande
- 03864/1979
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- D ((fig.))
- Déposée
- 20 juil. 1979
- Enregistrée
- 20 nov. 1979
- Publiée
- 29 déc. 1979
- Protégée jusqu’au
- 20 juil. 2029
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.21
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Fahrzeuge sowie deren Bestand- und Ersatzteile.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mai 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
- 7 mai 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.05.2009
- 22 avr. 1999
Prolongé
Publié dans la FOSC No 77 du 22.04.1999
- 29 déc. 1979
Enregistré
Publié dans la FOSC No 303 du 29.12.1979
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.