tf (Verantwortlichkeitsmarke 1670)

Marque suisse · 301377 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
301377
Numéro de demande
03572/1979
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
tf (Verantwortlichkeitsmarke 1670) ((fig.))
Déposée
27 févr. 1979
Enregistrée
26 nov. 1979
Publiée
7 janv. 1980
Radiée
14 sept. 1999
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 02.07.1979
Renouvelle
174852
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Edelmetallwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 nov. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 217 du 08.11.1999

  2. 7 janv. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 4 du 07.01.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.