RV (poinçon de maître 1686)

Marque suisse · 301694 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
301694
Numéro de demande
03440/1979
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
RV (poinçon de maître 1686) ((fig.))
Déposée
27 juin 1979
Enregistrée
13 déc. 1979
Publiée
24 janv. 1980
Radiée
26 janv. 2000
Motif
Non prolongée
Renouvelle
177771
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Boîtes de montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 58 du 22.03.2000

  2. 24 janv. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 19 du 24.01.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.