OS

Marque suisse · 301927 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
301927
Numéro de demande
03873/1979
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
OS ((encerclé, poinçon de maître 3540)) ((fig.))
Éléments verbaux
OS ((encerclé, poinçon de maître 3540))
Déposée
28 juin 1979
Enregistrée
10 janv. 1980
Publiée
14 févr. 1980
Radiée
26 janv. 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 58 du 22.03.2000

  2. 14 févr. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 37 du 14.02.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.