BACCARA

Marque suisse · 302635 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
302635
Numéro de demande
04464/1979
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BACCARA ((armoirie, lions, casque, ornements)) ((fig.))
Éléments verbaux
BACCARA ((armoirie, lions, casque, ornements))
Déposée
28 août 1979
Enregistrée
27 févr. 1980
Publiée
12 avr. 1980
Radiée
28 mars 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Peintures et vernis · Meubles

Maquettes et modèles réduits de monuments historiques, oeuvres architecturales, paysages, décors; poudre décorative et colle pour maquettes et modèles réduits.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 100 du 23.05.2000

  2. 12 avr. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 85 du 12.04.1980

Parties

Titulaire

Michel Bricod

1675 Rue

Mandataire

Micheli & Cie

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.