Marque figurative

Marque suisse · 303029 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
303029
Numéro de demande
05447/1979
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
((Kreis, Bild, Verantwortlichkeitsmarke 3577)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Kreis, Bild, Verantwortlichkeitsmarke 3577))
Déposée
28 sept. 1979
Enregistrée
11 mars 1980
Publiée
26 avr. 1980
Radiée
17 mai 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetall.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juil. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 130 du 06.07.2000

  2. 26 avr. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 97 du 26.04.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.