Marque figurative

Marque suisse · 303183 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
303183
Numéro de demande
04818/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((étoile, encadré)) ((fig.))
Éléments verbaux
((étoile, encadré))
Déposée
19 sept. 1979
Enregistrée
20 mars 1980
Publiée
3 mai 1980
Radiée
17 mai 2000
Motif
Non prolongée
Priorité
03.08.1979 IT
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Pipes, cure-pipes, accessoires pour pipes, tabac, allumettes, articles pour fumeurs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juil. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 130 du 06.07.2000

  2. 3 mai 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 103 du 03.05.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.