NOVAL

Marque suisse · 303274 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
303274
Numéro de demande
06183/1979
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
29 nov. 1979
Enregistrée
28 mars 1980
Publiée
12 mai 1980
Radiée
24 juin 2020
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Matériaux de construction non métalliques

Rafflamellen-Storen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2020

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.06.2020

  2. 21 janv. 2014

    Transféré

    Titulaire
    Baumann Hüppe AG, Zugerstrasse 162, 8820 Wädenswil → Baumann Sonnenschutz GmbH, Einsiedlerstrasse 535, 8810 Horgen
    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich → lic.iur. Stephan K. Nyffenegger, Nyffenegger Rechtsanwälte, Kuttelgasse 4, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.01.2014

  3. 18 août 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.08.2009

  4. 7 déc. 1999

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Baumann AG Rolladenfabrik, Zugerstrasse 162, 8820 Wädenswil → Baumann Hüppe AG, Zugerstrasse 162, 8820 Wädenswil

    Publié dans la FOSC No 238 du 07.12.1999

  5. 7 déc. 1999

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 238 du 07.12.1999

  6. 12 mai 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 110 du 12.05.1980

Parties

Titulaire

Baumann Sonnenschutz GmbH

Einsiedlerstrasse 535, 8810 Horgen

Mandataire

lic.iur. Stephan K. Nyffenegger Nyffenegger Rechtsanwälte

Kuttelgasse 4, 8001 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.