ISA (poinçon de maître 3589)

Marque suisse · 303654 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
303654
Numéro de demande
06169/1979
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ISA (poinçon de maître 3589) ((fig.))
Déposée
6 nov. 1979
Enregistrée
28 avr. 1980
Publiée
3 juin 1980
Radiée
15 juin 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux; autres objets de fabrication artisanale en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 24.07.2000

  2. 3 juin 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 127 du 03.06.1980

Parties

Titulaire

Richard Forissier

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.