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Marque suisse · 304056 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
304056
Numéro de demande
06168/1979
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
30 nov. 1979
Enregistrée
14 mai 1980
Publiée
25 juin 1980
Radiée
15 juin 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Planeur de pente (aile delta).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 24.07.2000

  2. 25 juin 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 146 du 25.06.1980

Parties

Titulaire

Marcel Lachat

1214 Vernier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.