VALRHÔNE

Marque suisse · 305043 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
305043
Numéro de demande
05214/1979
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
VALRHÔNE ((carte vallée du Rhône, encadré, fond noir)) ((fig.))
Éléments verbaux
VALRHÔNE ((carte vallée du Rhône, encadré, fond noir))
Déposée
19 juin 1980
Enregistrée
11 juil. 1980
Publiée
21 août 1980
Radiée
17 janv. 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles

Toutes denrées alimentaires de provenance valaisanne.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mars 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.2001

  2. 21 août 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 195 du 21.08.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.