Marque figurative
Marque suisse · 305108 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 305108
- Numéro de demande
- 01089/1980
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 27 févr. 1980
- Enregistrée
- 11 juil. 1980
- Publiée
- 26 août 1980
- Protégée jusqu’au
- 27 févr. 2030
- Remarques
- Les caractères arabes signifient, selon déclaration de la déposante, <NESCAFE>.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 28.01.00
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Cafés, extraits de café, cafés décaféinés, extraits de cafés décaféinés.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 janv. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.01.2020
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 20 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec S.A., Av. Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 23 déc. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.12.2009
- 10 déc. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Nestec S.A., Av. Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 10.12.2009
- 23 nov. 1999
Prolongé
Publié dans la FOSC No 228 du 23.11.1999
- 26 août 1980
Enregistré
Publié dans la FOSC No 199 du 26.08.1980
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.