Marque figurative

Marque suisse · 306181 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
306181
Numéro de demande
02457/1980
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Ahornblatt, eingerahmt)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Ahornblatt, eingerahmt))
Déposée
5 mai 1980
Enregistrée
10 sept. 1980
Publiée
1 nov. 1980
Radiée
5 janv. 2001
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
golden auf rotem Grund.
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Weine.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.2001

  2. 1 nov. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 257 du 01.11.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.