JS (poinçon de maître 3651)

Marque suisse · 306186 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
306186
Numéro de demande
02507/1980
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
JS (poinçon de maître 3651) ((fig.))
Déposée
16 avr. 1980
Enregistrée
10 sept. 1980
Publiée
3 nov. 1980
Radiée
23 nov. 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2001

  2. 3 nov. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 258 du 03.11.1980

Parties

Titulaire

Jacqueline Schweizer

1260 Nyon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.