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Marque suisse · 307335 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
307335
Numéro de demande
03494/1980
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
4 juil. 1980
Enregistrée
15 déc. 1980
Publiée
20 janv. 1981
Radiée
12 mars 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 78 du 24.04.2001

  2. 8 avr. 1994

    Transféré

    Titulaire
    H. Badoux, avenue du Chamossaire, 1860 Aigle → Henri Badoux, 18, avenue du Chamossaire, 1860 Aigle

    Publié dans la FOSC No 68 du 08.04.1994

  3. 8 avr. 1994

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jean S. Robert, p.a. Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans la FOSC No 68 du 08.04.1994

  4. 20 janv. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 14 du 20.01.1981

Parties

Titulaire

Henri Badoux

1860 Aigle

Mandataire

Jean S. Robert

1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.