RY (Verantwortlichkeitsmarke 3683)

Marque suisse · 307378 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
307378
Numéro de demande
03579/1980
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
RY (Verantwortlichkeitsmarke 3683) ((fig.))
Déposée
19 juin 1980
Enregistrée
15 déc. 1980
Publiée
22 janv. 1981
Radiée
17 janv. 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mars 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.2001

  2. 22 janv. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 16 du 22.01.1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.