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Marque suisse · 308403 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
308403
Numéro de demande
05713/1980
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
7 nov. 1980
Enregistrée
18 mars 1981
Publiée
9 avr. 1981
Radiée
24 août 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Veterinärmedizinische Erzeugnisse; medizinische Futtermittel und medizinische Futtermittelzusätze.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 oct. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2001

  2. 7 mai 1998

    Transféré

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4056 Basel → Novartis AG, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1998

  3. 9 avr. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 82 du 09.04.1981

Parties

Titulaire

Novartis AG

4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.