RJ

Marque suisse · 308585 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
308585
Numéro de demande
04756/1980
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
RJ ((canard, poinçon de maître 3698)) ((fig.))
Éléments verbaux
RJ ((canard, poinçon de maître 3698))
Déposée
16 sept. 1980
Enregistrée
26 mars 1981
Publiée
1 mai 1981
Radiée
7 juin 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouteie en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.2001

  2. 1 mai 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 98 du 01.05.1981

Parties

Titulaire

Robert Jaccard

1227 Carouge GE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.