ROSANGES

Marque suisse · 309172 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
309172
Numéro de demande
05417/1980
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
29 sept. 1980
Enregistrée
12 mai 1981
Publiée
22 juin 1981
Radiée
7 juin 2001
Motif
Non prolongée
Remarques
avec limitation de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 23.10.1980
Renouvelle
182851
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins rouges et rosés.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.2001

  2. 8 juin 1989

    Transféré

    Titulaire
    Glaus, Caves Saint-Denis S.A., 1227 Carouge GE → Boissons Tivoli SA, 4, route de Jeunes, 1200 Genève

    Publié dans la FOSC No 109 du 08.06.1989

  3. 8 juin 1989

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans la FOSC No 109 du 08.06.1989

  4. 22 juin 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 140 du 22.06.1981

Parties

Titulaire

Boissons Tivoli SA

4, route de Jeunes, 1200 Genève

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.