CONFETTI

Marque suisse · 309205 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
309205
Numéro de demande
05973/1980
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
20 nov. 1980
Enregistrée
12 mai 1981
Publiée
25 juin 1981
Radiée
24 août 2001
Motif
Non prolongée
Remarques
avec transmission de Charles Virchaux, Fabrique des Montres Consul, La Chaux-de-Fonds
Renouvelle
183756
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Tous produits horlogers; montres, mouvements de montres, parties de montres, cadrans de montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 oct. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2001

  2. 25 juin 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 143 du 25.06.1981

Parties

Titulaire

Montres Consul S.A.

1, place Girardet, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.