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Marque suisse · 309683 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
309683
Numéro de demande
02433/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
A ((avec deux tours)) ((fig.))
Éléments verbaux
A ((avec deux tours))
Déposée
5 mai 1981
Enregistrée
11 juin 1981
Publiée
11 août 1981
Radiée
31 janv. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de tous cépages ainsi que de toutes origines.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 43 du 04.03.2002

  2. 19 févr. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Amann & Cie S.A., 16, rue du Crêt Taconnet, 2002 Neuchâtel → Cave Amann S.A., Industriestrasse 6, 9220 Bischofszell
    Mandataire
    E. Blum & Co., Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.1996

  3. 11 août 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 183 du 11.08.1981

Parties

Titulaire

Cave Amann SA

Cave Amann S.A.

Industriestrasse 6, 9220 Bischofszell

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.