Marque figurative

Marque suisse · 309793 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
309793
Numéro de demande
05369/1980
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Dreiecke, Verantwortlichkeitsmarke 1696)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Dreiecke, Verantwortlichkeitsmarke 1696))
Déposée
21 oct. 1980
Enregistrée
25 juin 1981
Publiée
20 août 1981
Radiée
2 juil. 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Silberwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2001

  2. 20 août 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 191 du 20.08.1981

Parties

Titulaire

Martin Kissling

8902 Urdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.