Marque figurative
Marque suisse · 309937 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 309937
- Numéro de demande
- 06135/1980
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Sterne)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Sterne))
- Déposée
- 4 oct. 1980
- Enregistrée
- 30 juin 1981
- Publiée
- 31 août 1981
- Radiée
- 2 juil. 2001
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- mit Übertragung von Metallum Pratteln AG, Pratteln Hinterlegung Erneuerungsmarke: 02.12.1980
- Renouvelle
- 184072
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Lötzinn.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2001
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2001
- 31 août 1981
Enregistré
Publié dans la FOSC No 200 du 31.08.1981
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.