Marque figurative

Marque suisse · 310362 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
310362
Numéro de demande
00278/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 3730)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 3730))
Déposée
12 déc. 1980
Enregistrée
30 juil. 1981
Publiée
22 sept. 1981
Radiée
13 sept. 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen und Unedelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 nov. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2001

  2. 22 sept. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 219 du 22.09.1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.