Marque figurative
Marque suisse · 310362 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 310362
- Numéro de demande
- 00278/1981
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 3730)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 3730))
- Déposée
- 12 déc. 1980
- Enregistrée
- 30 juil. 1981
- Publiée
- 22 sept. 1981
- Radiée
- 13 sept. 2001
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuckwaren aus Edelmetallen und Unedelmetallen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 nov. 2001
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2001
- 22 sept. 1981
Enregistré
Publié dans la FOSC No 219 du 22.09.1981
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.