Marque figurative

Marque suisse · 311009 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
311009
Numéro de demande
00333/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Gärtner, Blume, Lupe)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Gärtner, Blume, Lupe))
Déposée
23 janv. 1981
Enregistrée
14 sept. 1981
Publiée
3 nov. 1981
Radiée
15 oct. 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Machines et moteurs · Outils à main · Produits agricoles et horticoles

Werkzeuge, Geräte und Maschinen für den Gartenbau; Blumenerde, Torfprodukte für den Gartenbau, Dünge- und Pflanzenschutzmittel; Knollen, Zwiebeln, Samen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 déc. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.2001

  2. 7 mai 1986

    Transféré

    Titulaire
    Samen Mauser AG, Zürichstrasse 98, 8600 Dübendorf → Samen Mauser AG Dübendorf, 8600 Dübendorf

    Publié dans la FOSC No 104 du 07.05.1986

  3. 7 mai 1986

    Mandataire radié

    Mandataire
    Dr. Heinz Schweizer, Rechtsanwalt, Am Guggenberg 20, Postfach 89, 8053 Zürich (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 104 du 07.05.1986

  4. 3 nov. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 255 du 03.11.1981

Parties

Titulaire

Samen Mauser AG

Samen Mauser AG Dübendorf

8600 Dübendorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.