RSA

Marque suisse · 311387 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
311387
Numéro de demande
01254/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
RSA ((encadré)) ((fig.))
Éléments verbaux
RSA ((encadré))
Déposée
12 mars 1981
Enregistrée
30 sept. 1981
Publiée
19 nov. 1981
Radiée
23 nov. 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2002

  2. 4 févr. 1991

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Riotton Gilliéron S.A., 4, quai Gustave-Ador, 1207 Genève → Riotton Gilliéron S.A., 35, avenue Eugène-Lance, case postale 839, 1212 Grand-Lancy 1

    Publié dans la FOSC No 23 du 04.02.1991

  3. 19 févr. 1985

    Transféré

    Titulaire
    Riotton S.A. ancienne maison Jules Riotton, 4, quai Gustave-Ador, 1207 Genève → Riotton Gilliéron S.A., 4, quai Gustave-Ador, 1207 Genève

    Publié dans la FOSC No 41 du 19.02.1985

  4. 19 nov. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 269 du 19.11.1981

Parties

Titulaire

Riotton Gilliéron S.A.

35, avenue Eugène-Lance case postale 839, 1212 Grand-Lancy 1

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.