PA
Marque suisse · 311591 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 311591
- Numéro de demande
- 01734/1981
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- PA ((inquadrato, marchio d'artefice 3763)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- PA ((inquadrato, marchio d'artefice 3763))
- Déposée
- 3 mars 1981
- Enregistrée
- 14 oct. 1981
- Publiée
- 27 nov. 1981
- Radiée
- 23 nov. 2001
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Oreficerie e gioielleria in metalli preziosi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2002
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2002
- 27 nov. 1981
Enregistré
Publié dans la FOSC No 276 du 27.11.1981
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.