RR (Verantwortlichkeitsmarke 3750)

Marque suisse · 311776 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
311776
Numéro de demande
01279/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
RR (Verantwortlichkeitsmarke 3750) ((fig.))
Déposée
16 mars 1981
Enregistrée
28 oct. 1981
Publiée
11 déc. 1981
Radiée
23 nov. 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Gold-, Silber-, Platinschmuckwaren, andere Schmuckwaren aus Silber und dergleichen; Juwelen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2002

  2. 11 déc. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 288 du 11.12.1981

Parties

Titulaire

Rudolf Max Ritter

9000 St. Gallen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.