BIRS MILL 1861-1961

Marque suisse · 311788 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
311788
Numéro de demande
01600/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BIRS MILL 1861-1961 ((fleur de lys, encerclé)) ((fig.))
Éléments verbaux
BIRS MILL 1861-1961 ((fleur de lys, encerclé))
Déposée
17 janv. 1981
Enregistrée
28 oct. 1981
Publiée
11 déc. 1981
Radiée
15 oct. 2001
Motif
Non prolongée
Remarques
mit eingeschränkter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 13.03.1981
Renouvelle
184369
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Schreibpapier schweizerischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 déc. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.2001

  2. 11 déc. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 288 du 11.12.1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.