MUSTAPHA

Marque suisse · 312516 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
312516
Numéro de demande
02601/1981
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
12 mai 1981
Enregistrée
15 déc. 1981
Publiée
20 janv. 1982
Radiée
31 janv. 2002
Motif
Non prolongée
Remarques
avec modification de la raison sociale et extension de l'indication des produits
Renouvelle
187324
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins secs et doux, vermouths, eaux-de-vie, liqueurs, spiritueux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 43 du 04.03.2002

  2. 22 juil. 1992

    Transféré

    Titulaire
    S. et M. Cavallero, 8, rue Voltaire, 1201 Genève → Cavallero, 11, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève

    Publié dans la FOSC No 139 du 22.07.1992

  3. 20 janv. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 15 du 20.01.1982

Parties

Titulaire

Cavallero

11, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève

Mandataire

Micheli & Cie

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.