FALCON
Marque suisse · 312614 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 312614
- Numéro de demande
- 03091/1981
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 18 avr. 1981
- Enregistrée
- 15 déc. 1981
- Publiée
- 21 janv. 1982
- Radiée
- 21 nov. 2011
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec modification de la raison sociale et limitation de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 05.06.1981
- Renouvelle
- 185702
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 21.11.2011
- 15 avr. 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bourgeois Vins SA, Champs-aux-Roses, 1338 Ballaigues → Bourgeois Vins SA, Barrat 14, 1338 Ballaigues
Publié dans Swissreg le 15.04.2010
- 7 juin 2001
Prolongé
Publié dans la FOSC No 108 du 07.06.2001
- 23 avr. 1997
Transféré
- Titulaire
- Bourgeois frères & Cie S.A., 1338 Ballaigues → Bourgeois Vins SA, Champs-aux-Roses, 1338 Ballaigues
Publié dans la FOSC No 76 du 23.04.1997
- 21 janv. 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 16 du 21.01.1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.